Dans le monde de la construction, il est essentiel de savoir si un terrain est constructible avant d’investir votre temps et vos ressources dans un projet. Voici quelques astuces qui vous aideront à déterminer si un terrain est idéal pour la construction.
Vérifier le caractère constructible du terrain
Tout d’abord, le caractère constructible d’un terrain est déterminé par différents critères comme sa superficie, son emplacement géographique, les règles d’urbanisme applicables à la zone concernée, etc.
Analyser le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Pour connaître les informations sur la constructibilité d’un terrain, vous devez consulter le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de votre commune. Le PLU définit les zones constructibles et non constructibles ainsi que les règles d’urbanisme qui s’y appliquent. Vous pouvez en obtenir une copie auprès de votre mairie ou le consulter en ligne. Dans le PLU, recherchez la zone où se trouve le terrain et analysez les règles d’urbanisme qui s’y appliquent.
- Type de zone : Les zones sont généralement classées en plusieurs catégories comme urbaines, à urbaniser, agricoles, naturelles, etc. Selon la classification de votre terrain, vous aurez alors une première indication de sa constructibilité.
- Coefficient d’Occupation des Sols (COS) : Le COS indique le rapport entre la surface constructible et la superficie du terrain. Un COS de 0,5 par exemple signifie que vous pouvez construire jusqu’à 50% de la superficie totale.
- Hauteur maximale : En fonction de la zone, des limites à la hauteur des constructions peuvent être imposées. Il est important de vérifier cette information avant d’envisager un projet de construction.
Demander un Certificat d’Urbanisme
Si vous avez besoin de plus d’informations sur la constructibilité d’un terrain ou sur les possibilités de réaliser un projet spécifique, vous pouvez demander un certificat d’urbanisme auprès de la mairie. Ce document vous donnera des indications précises sur les règles d’urbanisme applicables au terrain concerné et les droits à construire qui en découlent. Si vous obtenez un certificat d’urbanisme positif, cela signifie que votre terrain est a priori constructible.
Faire appel à un professionnel pour analyser le terrain
Même si vous avez identifié que le terrain est bien situé dans une zone constructible et qu’il respecte les règles d’urbanisme en vigueur, il convient également de veiller à ce que le sol soit adapté à la construction d’une maison ou d’un bâtiment pérenne.
Vérifier la qualité du sol
La qualité du sol a un impact sur la stabilité et la sécurité de la construction. Divers facteurs peuvent affecter la qualité du sol, tels que :
- Les sols argileux qui peuvent se contracter ou gonfler en fonction des variations de l’humidité
- La présence de rochers durs rendant les travaux d’excavation complexes et coûteux
- Le niveau de la nappe phréatique pouvant engendrer des problèmes d’infiltration d’eau et de structure
Pour obtenir des informations sur la qualité du sol de votre terrain et sa capacité à supporter une construction, vous pouvez faire appel à un géotechnicien pour réaliser une étude de sol.
S’assurer de l’accès au terrain
Avant d’investir dans un projet sur un terrain constructible, assurez-vous que le terrain est facilement accessible. L’accès aux véhicules pour le transport des matériaux, le raccordement aux réseaux électriques, d’eau et d’assainissement sont autant d’éléments à prendre en compte. La situation de votre terrain par rapport aux infrastructures routières et aux services publiques (école, commerces, etc.) influence également son attractivité et sa valeur.
Informer la mairie et obtenir les autorisations nécessaires
Une fois que vous avez établi que le terrain est constructible et adapté à votre projet, il ne vous reste plus qu’à informer la mairie de vos intentions et obtenir les autorisations nécessaires à la réalisation de celui-ci. En France, deux types de demandes sont possibles :
- La déclaration préalable de travaux : Pour les projets ne nécessitant pas un permis de construire, tels que la construction d’un abri de jardin ou d’une clôture, il faut soumettre une déclaration préalable auprès de votre mairie.
- Le permis de construire : Pour les projets importants, comme la construction d’une maison ou d’un immeuble, l’obtention d’un permis de construire est indispensable. La demande doit être déposée à la mairie du lieu où se situe le terrain et comprendre des documents détaillant le projet (plans architecturaux, notice descriptive, etc.).
En suivant ces étapes et en vous informant sur les critères de constructibilité, vous pouvez éviter des erreurs coûteuses et veiller à ce que votre futur projet de construction soit réalisé dans les meilleures conditions possibles.
